{"id":156,"date":"2018-04-03T17:46:43","date_gmt":"2018-04-03T15:46:43","guid":{"rendered":"http:\/\/atinegoce.fr\/?p=156"},"modified":"2022-11-23T12:04:05","modified_gmt":"2022-11-23T11:04:05","slug":"cgv","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/atinegoce.fr\/?p=156","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"
\n

CONDITIONS GENRALES DE VENTE CONCERNANT NOS CLIENTS<\/h4>\n

Article 1 \u2013 Champ d\u2019application<\/h4>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes conclues par la Sarl ATI n\u00e9goce, dont les bureaux et le d\u00e9p\u00f4t sont situ\u00e9es 5 rue James Joule \u00e0 Rez\u00e9 (44400)
\naupr\u00e8s des acheteurs professionnels ou non-professionnels, quelles que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du client, et notamment ses conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat.
\nLa soci\u00e9t\u00e9 ATI n\u00e9goce se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment ses conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.
\nNos ventes sont soumises aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales qui pr\u00e9valent sur toute condition d’achat, sauf d\u00e9rogation formelle et expresse de notre part.
\nNotre offre est bas\u00e9e sur les cours du jour de nos fournisseurs et peut varier suivant et \u00e0 la date de changement des tarifs de ceux-ci.<\/div>\n

Article 2 \u2013 Commandes \u2013 Tarifs<\/h4>\n
Les commandes que nous recevons ne peuvent \u00eatre annul\u00e9es sans notre consentement. Nous nous r\u00e9servons express\u00e9ment le droit de demander toutes garanties qui nous para\u00eetraient
\nconvenables et de suspendre jusqu\u2019\u00e0 satisfaction sur ce point, l\u2019ex\u00e9cution de toute commande, m\u00eame si nous l\u2019avons pr\u00e9c\u00e9demment accept\u00e9e.
\nLes ventes ne sont parfaites qu\u2019apr\u00e8s notre acceptation expresse par \u00e9crit ou par courrier \u00e9lectronique de la commande du client. A compter de l\u2019acceptation, la date de livraison est fix\u00e9e,
\nle d\u00e9lai de livraison annonc\u00e9 lors de la commande court \u00e0 compter de la r\u00e9ception de l\u2019acompte. Les \u00e9ventuelles modifications demand\u00e9es par l\u2019acheteur ne pourront \u00eatre prises en
\ncompte, dans la limite de nos possibilit\u00e9s et \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, que si elles nous sont notifi\u00e9es par \u00e9crit. En tout \u00e9tat de cause, les modifications ne pourront \u00eatre accept\u00e9es qu\u2019apr\u00e8s
\nsignature par l\u2019acheteur d\u2019un nouveau bon de commande sp\u00e9cifique et apr\u00e8s ajustement \u00e9ventuel du prix. En cas d\u2019annulation de la commande par l\u2019acheteur apr\u00e8s son acceptation par le
\nfournisseur, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, l\u2019acompte vers\u00e9 \u00e0 la commande, tel que d\u00e9fini \u00e0 l\u2019article \u00ab Livraisons \u00bb des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente
\nnous sera de plein droit acquis et ne pourra donner lieu \u00e0 un quelconque remboursement. Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur au jour de la passation de la commande, et, le cas
\n\u00e9ch\u00e9ant, dans la proposition commerciale sp\u00e9cifique adress\u00e9e \u00e0 l\u2019acheteur. Ces tarifs sont fermes et non r\u00e9visables pendant leur p\u00e9riode de validit\u00e9 telle qu\u2019indiqu\u00e9e sur la proposition
\ncommerciale. Les prix sont nets et H.T., les frais de transport sont en sus. L’acheteur est tenu de v\u00e9rifier, lorsqu’il fait \u00e9tablir un devis, les quantit\u00e9s et les surfaces sur son chantier dans les
\n48 heures. Aucune modification ou annulation de commande ne peut \u00eatre accept\u00e9e apr\u00e8s ce d\u00e9lai.<\/div>\n

Article 3 \u2013 Conditions de paiement<\/h4>\n
Un acompte correspondant \u00e0 30 % du prix total d\u2019acquisition pour les produits standards et 50 % pour les produits sur mesure ou particuliers est exig\u00e9 lors de la passation de la
\ncommande. Le solde du prix est payable au plus tard sept jours avant la date pr\u00e9vue pour la livraison. Nous ne serons pas tenus de proc\u00e9der \u00e0 la livraison des produits command\u00e9s par
\nl\u2019acheteur si celui-ci ne paye pas le prix dans les conditions et selon les modalit\u00e9s ci-dessus indiqu\u00e9es. En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par l\u2019acheteur audel\u00e0
\ndu d\u00e9lai fix\u00e9 dans des conditions particuli\u00e8res de ventes, et apr\u00e8s la date de paiement figurant sur la facture adress\u00e9e \u00e0 celui-ci, des p\u00e9nalit\u00e9s de retard calcul\u00e9es au taux mensuel d\u2019
\n1,00 % du montant TTC du prix d\u2019acquisition figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises au Fournisseur, sans formalit\u00e9 aucune ni mise en demeure
\npr\u00e9alable et entra\u00eenera l\u2019exigibilit\u00e9 imm\u00e9diate de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des sommes dues, sans pr\u00e9judice de toute autre action que nous serions en droit d\u2019intenter, \u00e0 ce titre, \u00e0 l\u2019encontre de
\nl\u2019acheteur. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, nous nous r\u00e9servons en outre le droit de suspendre ou d\u2019annuler la livraison des commandes, ainsi que de
\nfacturer des frais de stockage des palettes ou unit\u00e9s de commande d\u00e9j\u00e0 livr\u00e9es par nos fournisseurs et destin\u00e9es \u00e0 ladite commande non r\u00e9gl\u00e9e dans son int\u00e9gralit\u00e9.<\/div>\n

Article 4 \u2013 Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h4>\n
Nous nous r\u00e9servons jusqu\u2019au complet paiement du prix par l\u2019acheteur, un droit de propri\u00e9t\u00e9 sur les produits vendus, nous permettant de reprendre possession desdits produits. Tout
\nacompte vers\u00e9 par l\u2019acheteur nous restera acquis \u00e0 titre d\u2019indemnisation forfaitaire, sans pr\u00e9judice de toutes autres actions que nous serions en droit d\u2019intenter de ce fait \u00e0 l\u2019encontre de
\nl\u2019acheteur. En revanche le risque de perte et de d\u00e9t\u00e9rioration sera transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019acheteur d\u00e8s la livraison des produits command\u00e9s. L\u2019acheteur s\u2019oblige, en cons\u00e9quence, \u00e0 faire assurer, \u00e0 ses
\nfrais, les produits command\u00e9s, \u00e0 notre profit, par une assurance ad hoc, jusqu\u2019au complet transfert de propri\u00e9t\u00e9 et \u00e0 nous en justifier lors de la livraison. A d\u00e9faut, nous sommes en droit de
\nretarder la livraison jusqu\u2019\u00e0 la pr\u00e9sentation de ce justificatif.<\/div>\n

Article 5 \u2013 Escompte<\/h4>\n
Aucun escompte ne sera pratiqu\u00e9 pour paiement anticip\u00e9, comptant ou dans un d\u00e9lai inf\u00e9rieur \u00e0 celui figurant aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, ou sur la facture \u00e9mise par nos soins.<\/div>\n

Article 6 \u2013 Livraisons<\/h4>\n
Le d\u00e9lai de livraison commence \u00e0 courir \u00e0 compter de la date de l\u2019accus\u00e9 de r\u00e9ception de commande et du versement par l\u2019acheteur de l\u2019acompte pr\u00e9vu (voir l\u2019article 3). Ce d\u00e9lai est
\nindiqu\u00e9 par le vendeur compte tenu de ses possibilit\u00e9s d\u2019approvisionnement \u00e0 la date de la commande, il ne constitue nullement un d\u00e9lai de rigueur. Tous nos d\u00e9lais \u00e9tant donn\u00e9s sans
\ngarantie, un \u00e9ventuel retard ne saurait engager, de quelque mani\u00e8re que ce soit, notre responsabilit\u00e9. La livraison des marchandises command\u00e9es s\u2019effectuera \u00e0 l\u2019adresse fournie par
\nl\u2019acheteur et mentionn\u00e9e sur le bon de commande. L\u2019acheteur aura le choix entre deux modes de livraison, soit un d\u00e9chargement par le transporteur, soit par le client lui-m\u00eame. Le client
\ndevra pr\u00e9ciser lors de la prise de sa commande, le mode de livraison souhait\u00e9, il pourra le modifier au plus tard 48 heures apr\u00e8s avoir re\u00e7u la validation de sa commande. Le d\u00e9chargement
\nde la marchandise se fera au plus proche du chantier en fonction de l\u2019accessibilit\u00e9 de celui-ci pour les camions de livraison. Les marchandises voyagent aux risques et p\u00e9rils de
\nl\u2019acqu\u00e9reur, m\u00eames lorsqu\u2019elles sont vendues franco de port ou lorsque le transport est organis\u00e9 par nos soins. L’acheteur est tenu de prendre toutes dispositions pour que nos v\u00e9hicules
\npuissent atteindre sans danger et sans risque le lieu de d\u00e9chargement, il est tenu responsable des d\u00e9t\u00e9riorations subies par nos camions sur chantier. L\u2019acqu\u00e9reur est tenu de v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat
\napparent des produits lors de la livraison et de faire toutes r\u00e9serves utiles aupr\u00e8s du transporteur seul responsable du manquant ou de la d\u00e9t\u00e9rioration le cas \u00e9ch\u00e9ant. L\u2019acqu\u00e9reur doit
\ns\u2019assurer de la conformit\u00e9 de la livraison et de l\u2019\u00e9tat des colis qui lui sont pr\u00e9sent\u00e9s par le transporteur avant d\u2019en prendre livraison et d\u2019en donner d\u00e9charge. A d\u00e9faut de r\u00e9serves
\nexpress\u00e9ment formul\u00e9es par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception au transporteur, ainsi qu\u2019\u00e0 nous m\u00eames dans un d\u00e9lai de 48 heures \u00e0 compter de la livraison, les produits
\nd\u00e9livr\u00e9s par Ati N\u00e9goce ou un transporteur seront r\u00e9put\u00e9s conforme en quantit\u00e9 et qualit\u00e9 \u00e0 la commande. Aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre valablement accept\u00e9e en cas de non respect
\nde ces formalit\u00e9s par l\u2019acqu\u00e9reur. Nous remplacerons dans les plus brefs d\u00e9lais et \u00e0 nos frais, les produits livr\u00e9s dont le d\u00e9faut de conformit\u00e9 aura \u00e9t\u00e9 d\u00fbment prouv\u00e9 par l\u2019acqu\u00e9reur. tout
\nretour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et client. tout produit retourn\u00e9 sans cet accord serait tenu \u00e0 la disposition du client et ne donnera pas lieu \u00e0
\nl’\u00e9tablissement d’un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours \u00e0 la charge du client.<\/div>\n

Article 7 \u2013 Transfert de propri\u00e9t\u00e9 et transfert des risques<\/h4>\n
Les marchandises et mat\u00e9riels livr\u00e9s demeurent la propri\u00e9t\u00e9 d\u2019ATI n\u00e9goce jusqu\u2019au complet paiement de leur prix ainsi que de toutes sommes annexes et connexes \u00e0 celui-ci. Les risques
\nde perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration des produits, ainsi que tous risques li\u00e9s \u00e0 son existence ou son utilisation, sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019acheteur au moment de la livraison qui est r\u00e9put\u00e9e se r\u00e9aliser dans
\nnos d\u00e9p\u00f4ts.<\/div>\n

Article 8 \u2013 Garantie<\/h4>\n
En cas de produit non conforme \u00e0 la commande, ATI n\u00e9goce s\u2019engage \u00e0 changer le produit apr\u00e8s retour du produit dans son emballage d\u2019origine, sans d\u00e9g\u00e2ts ou bris et nous nous
\nr\u00e9servons la possibilit\u00e9 d\u2019effectuer une \u00e9ventuelle expertise. La conformit\u00e9 du produit et sa quantit\u00e9 devra \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9e \u00e0 la r\u00e9ception de la commande. Notre garantie se borne simplement
\nau remplacement des produits d\u00e9fectueux, \u00e0 l\u2019exclusion de toute indemnit\u00e9 relative \u00e0 des frais annexes, tels que d\u00e9pose et repose des mat\u00e9riaux, ou de dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 titre
\nd\u2019immobilisation ou autre. Nos produits sont des produits naturels, les formats et les couleurs indiqu\u00e9s sont calcul\u00e9s sur une moyenne. Il ne pourra en aucun cas nous \u00eatre reproch\u00e9 des
\ndiff\u00e9rences de formats ou de teintes. Nous recommandons fortement de demander un \u00e9chantillon de produit avant chaque commande (les frais d\u2019envoi d\u2019un \u00e9chantillon seront factur\u00e9s).<\/div>\n

Article 9 \u2013 Produits – B\u00e9ton – Mortier<\/h4>\n
Les clients sont inform\u00e9s soit sur le site internet, soit par le vendeur lors de la commande, des caract\u00e9ristiques essentielles des produits. Les surfaces sont calcul\u00e9es \u00ab joints compris \u00bb, la
\ntaille des joints est fonction du produit et est fournie sur demande. Les produits naturels sont soumis \u00e0 des diff\u00e9rences de teintes, de textures et \u00e9ventuellement de tailles. Ces
\n\u00ab imperfections \u00bb sont normales pour des produits naturels, nous ne pourrons en aucun cas \u00eatre tenus pour responsable de celles-ci. Les photographies qui vous sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le site
\ninternet ou sur catalogue n\u2019ont pas de valeurs contractuelles, elles n\u2019ont qu\u2019une valeur indicative. Nous ne sommes pas responsables pour vices ou diff\u00e9rences de couleurs des pierres
\nnaturelles, les diff\u00e9rences de teintes font partie de l\u2019aspect unique de la pierre naturelle. La pierre est un mat\u00e9riau sujet \u00e0 variation en fonction des conditions d\u2019exploitation, de fabrication.<\/div>\n
Notre distributeur de b\u00e9ton et mortier ne convient pas \u00e0 b\u00e2tir des <\/span>constructions<\/span> immobili\u00e8res et\/ou dalles de <\/span>terrasse<\/span>. <\/span>Celui-ci sert uniquement et exclusivement \u00e0 la r\u00e9alisation de ma\u00e7onnerie paysag\u00e8re<\/span>
\nATI n\u00e9goce ne peut \u00eatre tenue pour responsable d\u2019un mauvais usage, d\u2019un usage contre-indiqu\u00e9, de la bonne tenue dans le temps de ses produits, ne sachant l\u2019usage qui en sera fait et dans
\nquelles conditions ils seront exploit\u00e9s.<\/div>\n

Article 10 \u2013 Echange – reprise<\/h4>\n
\n
Nous ne pratiquons ni la reprise ni l’\u00e9change de nos produits.<\/div>\n
Si toutefois nous venions exceptionnellement \u00e0 pratiquer un avoir, celui-ci est valable un an \u00e0 partir de sa date d’\u00e9mission.<\/div>\n<\/div>\n

Article 11 \u2013 Droit applicable \u2013 Langue du contrat<\/h4>\n
De convention expresse entre les parties, les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et les op\u00e9rations d\u2019achat et de vente qui en d\u00e9coulent sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. Elles sont
\nr\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Dans le cas o\u00f9 elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte fran\u00e7ais ferait foi en cas de litige.<\/div>\n

Article 12 \u2013 Acceptation de l\u2019Acheteur<\/h4>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont express\u00e9ment agr\u00e9es et accept\u00e9es par l\u2019Acheteur, qui d\u00e9clare et reconna\u00eet en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, \u00e0 se
\npr\u00e9valoir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achat.<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

CONDITIONS GENRALES DE VENTE CONCERNANT NOS CLIENTS Article 1 \u2013 Champ d\u2019application Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes conclues par la Sarl ATI n\u00e9goce, dont les bureaux et le d\u00e9p\u00f4t sont situ\u00e9es 5 rue James Joule \u00e0 Rez\u00e9 (44400) aupr\u00e8s des acheteurs professionnels ou non-professionnels, quelles que soit les clauses … <\/p>\n

Continue reading “CGV”<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[1],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/156"}],"collection":[{"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=156"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/156\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=156"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=156"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/atinegoce.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=156"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}